Conditions d’utilisation

1. Acceptation des conditions

Bienvenue chez Algorithmic Network. Les présentes Conditions d’utilisation (« Conditions ») régissent votre utilisation de notre site, de nos produits et de nos services. En accédant à notre site ou en l’utilisant, vous acceptez d’être lié par ces Conditions. Si vous n’acceptez pas l’une de leurs dispositions, vous ne pouvez pas utiliser nos services.

En accédant au site, aux produits ou aux services de Algorithmic Network, ou en les utilisant, vous reconnaissez avoir lu et compris les présentes Conditions et acceptez d’être lié par celles-ci ainsi que par notre Politique de confidentialité.

2. Description des services

Algorithmic Network fournit des services de conseil en développement privilégiant la confidentialité, en systèmes de communication sécurisés et en solutions de processus d’entreprise. Nos services peuvent notamment comprendre :

• Développement logiciel axé sur la confidentialité
• Conseil et mise en œuvre en matière de sécurité
• Optimisation des processus d’entreprise
• Solutions logicielles sur mesure

3. Prise en charge des projets

Contacter Algorithmic Network ou soumettre une demande de projet ne garantit pas que nous le prendrons en charge. Notre décision de participer à un projet dépend de plusieurs facteurs, notamment :

• La nature et le périmètre du projet
• La disponibilité actuelle de nos ressources et des membres de notre équipe
• L’adéquation avec notre expertise et nos services
• Le calendrier et les exigences du projet

Nous nous réservons le droit de refuser tout projet à notre seule discrétion. Si nous décidons de prendre en charge votre projet, nous fournirons un accord distinct précisant les conditions, les livrables, le calendrier et la rémunération.

4. Comportement de l’utilisateur

En utilisant notre site ou nos services, vous vous engagez à ne pas :

• Enfreindre les lois ou réglementations applicables
• Porter atteinte aux droits d’autrui
• Tenter d’obtenir un accès non autorisé à nos systèmes ou aux comptes utilisateurs
• Transmettre des logiciels malveillants, des virus ou tout autre code nuisible
• Mener des activités susceptibles de désactiver, de surcharger ou de perturber nos services
• Utiliser nos services à des fins illégales ou non autorisées

5. Propriété intellectuelle

Tous les contenus de notre site, notamment les textes, graphiques, logos, icônes, images, extraits audio, téléchargements numériques et logiciels, sont la propriété de Algorithmic Network ou de ses fournisseurs de contenus et sont protégés par les lois internationales sur le droit d’auteur.

La compilation de l’ensemble des contenus de ce site est la propriété exclusive de Algorithmic Network et est protégée par les lois internationales sur le droit d’auteur. Nos marques et notre habillage commercial ne peuvent être utilisés en lien avec un produit ou un service sans le consentement écrit préalable de Algorithmic Network.

6. Confidentialité

Nous comprenons le caractère sensible des projets et des informations que vous pouvez nous communiquer. Nous nous engageons à préserver la confidentialité de toutes les informations qui nous sont fournies au cours de notre relation commerciale.

Pour les projets clients, nous fournirons un accord de non-divulgation distinct qui précise nos obligations spécifiques de confidentialité.

7. Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi, Algorithmic Network ne sera responsable d’aucun dommage indirect, accessoire, spécial, consécutif ou punitif, ni d’aucune perte de bénéfices ou de revenus, directe ou indirecte, ni d’aucune perte de données, d’usage, de valeur commerciale (goodwill) ou d’autres éléments immatériels, résultant de :

• Votre accès à nos services, leur utilisation ou l’impossibilité d’y accéder ou de les utiliser
• Tout comportement ou contenu d’un tiers sur nos services
• Tout contenu obtenu depuis nos services
• Tout accès, utilisation ou modification non autorisés de vos transmissions ou contenus

8. Indemnisation

Vous acceptez de défendre, d’indemniser et de dégager de toute responsabilité Algorithmic Network, ses dirigeants, administrateurs, employés et mandataires contre toutes réclamations, responsabilités, dommages, pertes et dépenses, y compris, sans limitation, les frais juridiques et comptables raisonnables, découlant de votre accès à nos services, de leur utilisation ou de votre violation des présentes Conditions, ou liés de quelque manière que ce soit à ces éléments.

9. Modification des Conditions

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment. Nous vous informerons de toute modification importante en publiant les Conditions mises à jour sur notre site. En continuant à utiliser nos services après ces modifications, vous reconnaissez les Conditions modifiées et acceptez de les respecter.

10. Droit applicable

Les présentes Conditions sont régies et interprétées conformément aux lois de la juridiction d’immatriculation de Algorithmic Network, sans tenir compte de ses règles de conflit de lois.

11. Coordonnées

Pour toute question concernant ces Conditions, contactez-nous à l’adresse legal@algorithmic.network.